Claire Zalc, Dénaturalisés : les retraits de nationalité sous Vichy.

Paris, Le Seuil, « L’univers historique », 2016, 388 pages.

Pas un ouvrage de qualité dédié à l’histoire du régime de Vichy qui ne mentionne la loi du 22 juillet 1940 posant le principe de révision de toutes les naturalisations accordées depuis 1927, avec à la clé un bilan chiffré avec précision : 15 154 personnes auraient été dénaturalisées. Malgré cela, hormis quelques publications pionnières comme celles de Jean-Charles Bonnet et de Bernard Laguerre, cette histoire-là n’a pas donné lieu à des travaux approfondis. Il y a eu à cette carence une raison forte : la Commission de révision des naturalisations mise en place pour appliquer la loi du 22 juillet 1940 n’a pas laissé d’archives propres. Dès lors, comment rendre compte de la politique qu’elle a conduite ?

C’est le défi que Claire Zalc a entrepris de relever. Pour ce faire, elle a ausculté un millier de ces dossiers qui ont successivement servi à naturaliser, dénaturaliser et renaturaliser. Également assise sur l’étude des départements du Pas-de-Calais, de la Seine-et-Marne, de l’Isère et du Vaucluse, qui met en lumière de fortes variations selon les lieux, cette recherche originale donne à voir l’envers du décor des dénaturalisations.

À l’origine de cette séquence dramatique, il y a un texte qui, en à peine plus de cents mots, veut défaire la trame tissée par la loi très libérale du 10 août 1927 qui avait permis de naturaliser environ 648 000 personnes. Dans la mesure où elle comprend également la révision de tous modes d’acquisition de la nationalité française, le total des personnes potentiellement concernées avoisine le million. La déchéance de nationalité ayant menacé d’être remise au goût du jour il y a peu, il importe de dissiper une équivoque possible : l’objet de la loi de juillet 1940 n’était pas de déchoir de la nationalité, mesure qui sanctionne une faute ou un délit, mais de procéder à la révision systématique de toutes les naturalisations accordées depuis treize ans. De fait, quelque 450 individus furent déchus de la nationalité française entre 1940 et 1944 quand plus de 15.000 personnes étaient dénaturalisées. La loi ne mentionnant pas de motif, les autorités chargées de l’appliquer disposaient d’une marge d’interprétation considérable.

C’est la force de cette recherche que de scruter les acteurs de la politique de dénaturalisation et le cheminement des décisions. Au cœur de ce processus, une commission ad hoc en lieu et place du bureau du sceau, chargé des naturalisations depuis le milieu du XIX^e siècle. À sa tête, deux membres du Conseil d’État et un haut magistrat honoraire, André Mornet, passé à la postérité pour avoir été procureur général des procès Pétain et Laval. Des magistrats blanchis sous le harnais, le plus âgé a 81 ans, les assistent. Dès la mi-octobre 1940, il faut étoffer les effectifs ; on fait appel, pour dénaturaliser, à des hommes qui avaient instruit les dossiers de naturalisation. Les représentants du gouvernement au sein de la commission, rejoints en mai 1941 par un membre du Commissariat général aux questions juives créé deux mois plus tôt, pèseront peu sur les travaux. Les Allemands ne s’intéresseront à ses travaux qu’avec le début des déportations de masse des Juifs de France au printemps 1942 et l’occupation de la zone libre. Là comme ailleurs, le régime de Vichy ne s’opposera aux Allemands que pour affirmer sa maîtrise des procédures et des rythmes des dénaturalisations.

Comment la commission s’y prend-elle pour faire le travail qui lui a été confié ? Ses premiers repérages révèlent deux priorités. En vertu d’une logique politique, les naturalisés du Front populaire sont des cibles de prédilection : sur les 445 personnes auxquelles on retire, par le premier décret publié, la nationalité française le 1^er novembre 1940, la moitié l’a obtenue en 1936. En vertu d’une logique antisémite, la dénaturalisation des Juifs est à l’ordre du jour avant même le vote du statut du 3 octobre 1940. Ce qui pose question : comment le repérage des Juifs peut-il s’effectuer puisqu’on ne peut faire fond sur des critères absents de tout document officiel parce que considérés par le défunt régime républicain comme relevant strictement de la sphère privée ? Claire Zalc démontre que l’affaire se mène à partir des noms et prénoms par la vertu, si l’on ose dire, d’une technique d’identification onomastique qui recèle des enjeux qui ne sont pas minces aussi bien à l’époque considérée que pour la recherche aujourd’hui.

Si la commission traque ses proies à partir des dossiers de naturalisations, elle est bien épaulée par les signalements locaux des sous-préfets, maires, commandants de gendarmerie et commissaires de police. Sans surprise, ces signalements concernent d’abord les militants politiques, les communistes au premier chef. Les autorités préfectorales saisissent l’occasion pour réprimer sur le terrain en s’appuyant sur les renseignements fournis par les autorités judiciaires. Le processus peut aussi engager voisins, proches, concurrents des naturalisés.

Au début, l’initiative de cet énorme travail administratif revient au local. Graduellement, elle change de mains, les autorités locales étant de plus en plus mises à contribution pour des enquêtes, diligentées par la commission après examen du dossier en séance. Après un départ tonitruant (plus de la moitié des décisions de retraits sont prises entre septembre 1940 et décembre 1941), le travail perd en efficacité malgré un accroissement du nombre de dossiers examinés par année entre 1940 et 1943. Les demandes de rapports et de renseignements à d’autres autorités se multipliant, les délais de traitement des dossiers s’allongent. Claire Zalc excelle à jauger la gamme des comportements des rapporteurs et à sonder les critères d’évaluation de la moralité et du loyalisme qui président à leurs choix. La catégorie raciale ne s’applique pas de manière homogène sur l’ensemble du territoire mais s’impose, à partir de l’automne 1941, comme l’un des éléments courants de la caractérisation de chaque individu dans les enquêtes.

Si ces enquêtes ralentissent les procédures, elles multiplient aussi les contrôles auxquels sont soumis les naturalisés. Leur vulnérabilité en est accrue. Les révisions des naturalisations s’insèrent dans le système de pression constante que l’État français exerce sur une population pourchassée par l’occupant. Les dénaturalisations s’inscrivent dans un vaste dispositif : un an jour pour jour après la loi du 22 juillet 1940, la loi d’aryanisation des « biens Juifs » promulguée par le gouvernement de Vichy aggrave la marginalisation et la fragilisation de ceux qu’elle place dans son collimateur. Cette forme de « mort sociale » (Albert Cohen) a des conséquences aussi bien matérielles (perte du droit de vote, altération des positions économiques) que symboliques (négation des services militaires accomplis, reprise des papiers d’identité). Claire Zalc estime à raison qu’il faudrait « un néologisme pour qualifier la déqualification statutaire, qui emprunte nettement, dans ses logiques, au processus de déclassement, mais suit des formes particulièrement brusques, violentes, non prévisibles » (p. 257). Cette éviction peut sceller le sort de populations persécutées dont la survie ne tient qu’à un fil. Il devient plus facile pour la police française d’arrêter les Juifs dénaturalisés et ainsi d’accélérer le processus de déportation.

Les contestations que suscite cette politique inique ont peu de chance d’aboutir. Juridiquement, la cause est vite entendue, le Conseil d’État rejetant toutes les requêtes. Il existe bien un recours gracieux, mis en place par la loi du 21 mars 1941 après que le premier décret du 1^er novembre 1940 a malencontreusement touché des proches du régime comme le Suisse Georges Montandon, fervent propagandiste des thèses racistes et antisémites. La teneur des lettres de recours démontre que leurs auteurs ont parfaitement intégré les nouvelles normes de l’honorabilité (amour de la France, exaltation de la grande famille française, services rendus, compétences professionnelles, apolitisme revendiqué). À dater de 1942, quand les menaces s’intensifient, la contestation légale devient vaine. Se taire et disparaître, c’est désormais la seule planche de salut d’autant que la machine administrative se durcit au fur et à mesure de la banalisation de sa tâche.

Le nombre de 15  154 dénaturalisés qui fait consensus, pour des raisons que Claire Zalc explicite, doit plus être pris comme un ordre de grandeur que comme une mesure sûre. L’ordonnance du 24 mai 1944 du Comité français de la libération nationale annule automatiquement tous les retraits de nationalité intervenus depuis novembre 1940. Cela n’empêche pas que des tensions persistent au lendemain de la Libération. Comme l’aryanisation, la dénaturalisation a durablement exercé ses ravages et certains plis ne se perdent pas aussi facilement que cela, d’autant que les « renaturalisations » sont entre les mains de fonctionnaires aux manettes depuis des lustres.

L’apport majeur de l’enquête de Claire Zalc est d’explorer des temporalités que la chronologie générale ignore, celles de l’infra-ordinaire, des gestes répétitifs, des correspondances administratives. Ce n’est pas pour rien que l’enquête s’ouvre et se clôt sur l’évocation de Georges Perec dont l’itinéraire personnel et l’œuvre épousent intimement cette histoire, d’un même mouvement publique et souterraine. L’auteure confie : « Incidemment, dans chaque lieu d’archives fréquenté, je cherche des traces de Perec. Sans mot dire et sans but précis, j’ajoute des pièces au puzzle ; je rassemble quelques informations pour compléter le tableau de la disparition » (p. 9). C’est là une notation de chercheuse dans l’âme qui fournit la clé de la nouveauté et de la qualité d’un travail qui fait pénétrer le lecteur dans une réalité opaque, depuis lors enfouie et enfuie. De la belle ouvrage, vraiment.

Laurent Douzou

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